GROUPE - Clause de revoyure (2022)
GROUPE - Droit à la déconnexion numérique
Accord à durée indéterminée.
GROUPE - Égalité femmes-hommes
Fin de validité : 8 mars 2022
GROUPE : Intéressement 2021
Fin de validité : 31 décembre 2023.
GROUPE - Location-gérance (congé de fin de carrière)
Accord à durée déterminée.
GROUPE - Location-gérance (instance paritaire)
GROUPE - Observatoire de la transformation sociale
Fin de validité : 31 décembre 2022
GROUPE : Participation
Fin de validité : 31 décembre 2023.
GROUPE - Plan d'épargne retraite obligatoire (agents de maîtrise et cadres)
GROUPE - Plan de transformation des Sièges (accord de méthode, RCC, annexes)
Accords à durée déterminée.
GROUPE : Règlement PEG
Accord à durée indéterminée.
GROUPE : Règlement PERCOL
Accord à durée indéterminée.
GROUPE - Salaires et pouvoir d'achat (2021)
Accord à durée déterminée.
GROUPE - Santé, prévention, qualité de vie, conditions de travail
Accord à durée indéterminée.
GROUPE - Tenues de travail
Accord à durée indéterminée.
GROUPE - Valorisation des parcours professionnels des élus
Accord à durée indéterminée.
HYPERS : NAO 2025
*** GROUPE - Congé de fin de carrière
Cet accord est arrivé à son terme et n'est plus applicable.